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Pertinence:100%Conseil du 28 septembre 2023
Télécharger Ordre du jour du 28 septembre 2023 PDF 328Ko Compte rendu du 28 septembre 2023 PDF 2.56Mo Délibérations Délibération N° 2023-09-01-MDC Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aide
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%RAPPORTS D’ACTIVITÉS
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, divers organismes ont transmis à la Collectivité leurs rapports d'activités. Ces rapports ont pour objet de présenter la
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%ARRÊTÉS, DÉCISIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS
ARRÊTÉS DU MAIRE Retrouvez sur cette page l'ensemble des arrêtés pris par le Maire durant le mois en cours. DÉCISIONS DU MAIRE Retrouvez sur cette page l'ensemble des décisions prises par le Maire dur
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%MARCHÉS PUBLICS
Le Code de la Commande publique impose dans le cadre des marchés publics des échanges informatisés entre administrations et candidats à l'attribution des marchés publics. La Mairie de Fontenay-sous-Bo
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%Conseil du 22 juin 2023
Télécharger Ordre du jour du 22 juin 2023 PDF 639Ko Compte rendu du 22 juin 2023 PDF 1.24Mo Délibérations Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%Conseil du 13 avril 2023
Télécharger Ordre du jour du 13 avril 2023 PDF 636Ko Compte rendu du 13 avril 2023 PDF 4.30Mo Délibérations Délibération n°2023-04-01-F : Budget Ville - Compte de Gestion 2022 PDF 154Ko Délibération n
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%Conseil du 16 mars 2023
Télécharger Ordre du jour du 16 mars 2023 PDF 629Ko Compte rendu du 16 mars 2023 PDF 1.02Mo Délibérations Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023 PDF 126Ko Délibération n
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%Conseil du 16 février 2023
Télécharger Compte rendu du 16 février PDF 1.70Mo Délibérations Délibération n°2023-02-01-MDC : Attribution de subventions exceptionnelles pour aider les populations sinistrées victimes du tremblement
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%Conseil du 15 décembre 2022
Télécharger Compte rendu du 15 décembre PDF 2.36Mo Délibérations Délibération n°2022-12-01-U : Contrat de portage foncier du terrain dit « Villa des Carrières» (parcelles AB119 et AB120) avec MAS SPL
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%PAIEMENT EN LIGNE
Afin de simplifier votre quotidien, certaines prestations peuvent être réglées facilement en ligne. Portail famille : Nouveau portail famille destiné à l’ensemble des prestations de la Caisse des écol
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%HORAIRES
Retrouvez les horaires des services de l'Hôtel de ville, de l'Aile Est, et de la Maison de l'Habitat et du Cadre de Vie. Hôtel de Ville Lundi - mercredi - jeudi - vendredi : 8h30-12h / 13h30-17h Mardi
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%ÉLECTIONS
Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorales. L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (ayant été recensé à 16 ans à Fontenay-sous-Bois). En dehors de cette situa
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%Conseil du 29 septembre 2022
Télécharger Compte rendu du 29 septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%Conseil du 17 novembre 2022
Télécharger Compte rendu du 17 novembre 2022 PDF 1.86Mo Délibérations Délibération n°2022-11-01-F : Décision modificative n° 1 - Budget Ville PDF 119Ko Délibération n°2022-11-02-ECO : Revalorisation d
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
La municipalité de Fontenay-sous- Bois mène depuis de nombreuses années une politique de soutien aux associations locales dans différents domaines : Enfance, Jeunesse, Culture, Sport, Cadre de Vie. Ce
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus. Il doit être publié au moin
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%Conseil du 23 juin 2022
Télécharger Compte rendu du conseil du 23 juin 2022 PDF 2.44Mo Délibérations 01 - Approbation de la seconde version du contrat de relance du logement à l'échelle du Territoire Paris Est Marne & Bois e
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%Conseil du 14 avril 2022
Télécharger Compte rendu du 14 avril 2022 PDF 2.63Mo Délibérations 01 - Budget ville - Compte de gestion 2021 PDF 99Ko 02 - Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2021 PD
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%BUDGET
La ville poursuit la construction de son modèle économique, durable et solidaire malgré les contraintes qui pèsent sur ces moyens et sur sa capacité à agir. Budget 2021 Télécharger Budget 2021 PDF 293
07/11/2023 19:31
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Pertinence:100%ARRÊTÉ 5G
Par une ordonnance du 8/07/2021, le Tribunal administratif de Melun a suspendu l’application de l’arrêté municipal du 26/11/2020 décidant d’un « moratoire local » pour la mise en œuvre de la 5G. Pour
07/11/2023 19:31